Gestion des archives et droit d'auteur
/uploads/normesauteur.pdfFormation sur les banques d'images et droits d'auteurs - 21 mai 2016
Ce que vous devez savoir pour diffuser et rentabiliser votre banque d’images et de photos anciennes. Catalogage, numérisation, droits d’auteurs, gestion d’un fonds photographique, legs de particuliers et outils pour officialiser les dons. Vos questions et expériences pour compléter le tout.
Documents complémentaires présentés lors de la formation:
Conseil du patrimoine religieux du Québec
La publication d’un guide de déménagement d’un dépôt d’archives est une initiative des membres du comité des archives du Conseil du patrimoine religieux du Québec. Dans un contexte où les communautés religieuses sont en décroissance, que leurs maisons-mères ferment et que des paroisses fusionnent, la question de la relocalisation des dépôts d’archives devient un enjeu primordial. Ce guide de déménagement, très attendu de ceux et celles qui assurent la conservation des archives religieuses, arrive à point. Ils y trouveront des conseils pratiques et des outils qui les aideront à assurer une transition efficace et sécuritaire de leur dépôt d’archives et leur installation dans un autre lieu de conservation.
Nous avons abordé exclusivement la question du déménagement d’un dépôt d’archives, qui est une composante essentielle d’un tout : un service d’archives. Mais quelle composante ! Puisque sans un dépôt ordonné, c’est tout le service qui en souffre.
- Loi sur le droit d'auteur (C-42)
- Loi sur les archives
- Normes en matière d'acquisition, d'utilisation et de gestion de droits d'auteurs des documents détenus par le gouvernement, les ministère et des organismes publics désignés par le gouvernement
- Conseil canadien des archives, Manuel, 2003